Organisation du temps scolaire, textes de références – F2D10
Textes issus du Ministère de l’Education nationale :
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- Circulaire n° 2008-082 du 5 juin 2008 – B.O. n°25 du 19 juin 2008 présente la nouvelle organisation de la semaine scolaire et apporte des précisions concernant l’aide personnalisée.
- Décret 2008-775, du 30 juillet 2008 – J.O. du 3 août 2008 défini le cadre général du service des personnels du premier degré.
- Circulaire n°2008-106 du 6 août 2008 – B.O. n° 32 du 28 août 2008, travail à temps partiel des personnels enseignants premier degré exerçant dans les écoles (adoptant un rythme scolaire de 4 jours par semaine).
- Circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 – B.O. n° 31 du 27 août 2009 définie les obligations réglementaires de service des enseignants affectés dans les CLIS.
- Circulaire n° 2013-019 du 4 février 2013 – B.O. n° 8 du 21 février 2013 définie les obligations de service des enseignants du premier degré.
- Circulaire n°2013-038 du 13 mars 2013 – B.O. n°11 du 14 mars 2013, Mise en œuvre des nouveaux rythmes scolaires : travail à temps partiel dans les écoles et décharges des directeurs (adoptant un rythme scolaire de 4 jours 1/2 par semaine)
Spécificité Enseignement Catholique :
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- Organisation du temps scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires privées: recommandations