4. Responsabilité Administrative

Construire un plan d’animation et de formation – F6D2

Construire un plan d’animation et de formation – F6D2 Le plan d’animation et de formation d’un établissement contribue à donner la cohérence recherchée au sein d’une équipe pédagogique dans les choix de formations effectués et de trouver l’équilibre entre souhaits personnels de formations et besoins collectifs de formations. Il s’appuie donc sur le projet de

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Assurances pour les familles – F1D78

Assurances à souscrire par les familles – F1D78 L’assurance à souscrire par les familles comporte 2 volets : La responsabilité civile des élèves et des parents qui est obligatoire. Cette assurance couvre les dédommagements des préjudices causés à d’autres et engageant la responsabilité de l’élève. Bien souvent les familles la souscrivent dans le cadre d’une multirisques

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PACTE

PACTE La création du “Pacte” constitue une des mises en œuvre des mesures permettant la revalorisation de la rémunération des enseignants. Il consiste à rémunérer les enseignants volontaires pour assurer des missions complémentaires. Note de référence DASEN Pour répondre à vos questions, la DEC a mis en place une Foire Aux Questions : FAQ EC85

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Vaccinations obligatoires

Vaccinations obligatoires Au moment de l’inscription d’un élève : ce qui est exigé en termes de vaccinations obligatoires et ce qu’il faut exiger des parents. Quelles vaccinations obligatoires pour l’admission à l’école ? Le chef d’établissement vérifie le respect des obligations vaccinales sur la base des certificats de vaccination présentés par les parents : attestations

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Assurances à souscrire pour l’établissement – F1D45

Assurances à souscrire par l’OGEC pour l’établissement – F1D45 Pour l’école, l’OGEC doit souscrire : Une assurance pour les bâtiments et le matériel si nécessaire (en particulier matériel informatique). Cette assurance couvre les risques : incendies, explosions, attentats, dégâts des eaux, tempête, neige, grêle, catastrophes naturelles, vols, défense-recours (voisins, tiers), bris de glace, etc… Cette assurance est

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Intempéries et accueil des élèves – F1D96

Intempéries et accueil des élèves -F1D96 Anticiper et mettre en œuvre un dispositif d’accueil minimal des élèves dans l’école en cas d’intempéries, d’épidémie, d’absence totale ou de présence insuffisante des enseignants est une affaire collective. Dans ce dossier “Gestion de l’accueil minimal des élèves “, vous trouverez des repères et des outils. Lire aussi Précautions

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