4. Responsabilité Administrative

Intempéries et accueil des élèves – F1D96

Intempéries et accueil des élèves -F1D96 Anticiper et mettre en œuvre un dispositif d’accueil minimal des élèves dans l’école en cas d’intempéries, d’épidémie, d’absence totale ou de présence insuffisante des enseignants est une affaire collective. Dans ce dossier “Gestion de l’accueil minimal des élèves “, vous trouverez des repères et des outils. Lire aussi Précautions […]

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Gestion administrative des suppléants

Gestion administrative des suppléants Des repères concernant la gestion administrative des suppléants : Quelles démarches administratives pour installer un suppléant ? Voir tout particulièrement la fiche “mémo” Absence du suppléant pour passer un concours (mars 2024) Récupération des jours travaillés par l’enseignant suppléant (septembre 2023) Renouvellement des candidatures aux suppléances et reconduction de suppléance (Mai 2023)

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Obligations de service des enseignants (108 heures) – F1D23

Obligations de service des enseignants (108 heures) -F1D23 Le service des personnels enseignants du premier degré s’organise en 24 heures hebdomadaires d’enseignement à tous les élèves et 108 annuelles effectuées sous la responsabilité du chef d’établissement. La répartition des 108 heures →  Obligations règlementaires de service des enseignants (ORS) (pdf) Le contenu → “Concertations“ Dans

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Décharges de service (de direction) pour les chefs d’établissement – F2D21

Décharges de service (de direction) pour les chefs d’établissement – F2D21 Liste des jours de décharge de direction des CE1° pour 2021-2022, à découvrir : Tableau simplifié La décharge de service d’enseignement (ou décharge de direction) a pour objectif de “permettre au directeur d’école d’exercer sa responsabilité en matière de pilotage pédagogique, de fonctionnement de

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Maladies transmissibles – F8D36

Maladies transmissibles, évictions, … Cette maladie entraine-t-elle des mesures précises à mettre en œuvre dans l’école ?  Sa contagion est-elle risquée ?  Dois-je penser à une éviction ? Si la maladie est contagieuse, vous devez contacter l’Inspection Académique, Service Promotion de la Santé en faveur des élèves (Docteur Christine Voisin : 02 53 88 25 12 ) ce.medecin85@ac-nantes.fr

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Contrat de scolarisation – Règlement intérieur – Charte Educative de confiance – F2D68

Contrat de scolarisation – Règlement intérieur – Charte Educative de confiance – F2D68 Le Statut de l’Enseignement catholique invite, chacun de ceux qui le choisissent, à une participation commune et différenciée en entretenant des relations cordiales et constructives. La relation de confiance entre les parents, l’équipe éducative et les élèves est le principe premier qui

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Convention collective des salariés des établissements privés – F8D7.1

Convention collective des salariés des établissements privés – F8D7.1 La convention collective de l’EPNL est désormais un texte unique applicable à compter du 1er septembre 2022. A compter du 1er septembre 2022, l’ensemble des salariés des établissements sous contrat d’association ont une seule et même convention collective. Un avenant n°2022-02 daté du 11 avril 2022

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