Structure pédagogique – F4D4.5

Décembre, janvier, … il est temps de revoir, si nécessaire la structure pédagogique de l’école pour la prochaine rentrée.

Il est également possible de modifier la structure pédagogique en cours d’année scolaire.

Qui décide de modifier la structure pédagogique de l’école ?

C’est le chef d’établissement qui est décisionnaire.

Il est préférable de travailler ce changement en équipe, après y avoir réfléchi en amont, pour :

  • recueillir les avis (avantages, inconvénients)
  • envisager différentes hypothèses
  • générer une adhésion

Il existe un outil qui permet de travailler différentes hypothèses et de les comprer les unes aux autres. A découvrir dans cet article → Réparticlass, pour préparer la structure pédagogique de l’année prochaine

La structure décidée (ou les différentes hypothèses) et les changements induits doivent être consignés dans le compte-rendu de concertation. Tous les  membres  de l’équipe enseignante, y compris les enseignants en arrêt de travail ou de longue maladie, doivent en être destinataires.

Pourquoi modifier la structure ?

La structure pédagogique est au service des élèves et doit leur offrir les meilleures conditions d’apprentissage possibles. La plupart du temps, la modification se justifie par :

  • une augmentation ou diminution des effectifs
  • un déséquilibre dans les groupes d’âge
  • une ouverture de classe
  • une fermeture de classe

Quand le faire ?

La décision doit être prise avant le mouvement du personnel, surtout si la structure pédagogique retenue a des incidences sur la classe assurée par les enseignants.

Un enseignant est nommé dans l’école et non pas sur un poste, il ne peut donc pas refuser l’attribution d’une classe. Cependant, il est important qu’il soit informé pour avoir la possibilité de rentrer dans le mouvement du personnel si la classe confiée ne lui convient pas.

La nouvelle structure pédagogique a une incidence sur les classes attribuées aux enseignants, comment répartir les classes ?

Aucune règle ne précise comment la cheffe d’établissement fait cette répartition. Cependant, elle agira avec discernement en privilégiant un critère objectif.

L’article 1.4 du Staut de l’Enseignement catholique en France indique que le chef d’établisement ” est celui à qui est confiée la communauté éducative qui se constitue autour de lui. Il lui revient d’en assurer l’unité, en donnant à chaque membre de la communauté éducative la possibilité d’exprimer ses talents au service de tous.”

Le critère retenu fera parti du règlement interne de l’école, sera connu de tous et donc présenté aux membres du conseil d’établissement ; il peut être :

  • l’ancienneté dans l’école
  • l’ancienneté dans le métier

Une aide au discernement peut être demandée à la chargée de mission du secteur.

La répartition des classes, peut-elle changer en juin ?

Oui, l’arrivée d’une nouvelle cheffe d’établissement par exemple peut modifier cette répartition puisqu’elle peut choisir sa classe d’enseignement de façon prioritaire.

Quelles démarches administratives ?

En cours d’année, une information de l’IEN est nécessaire.

Fin juin, consulter la démarche → ICI


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