1. Pourquoi archiver ? Où archiver ?
- Dans l’hypothèse d’un contrôle, d’une inspection, d’une défense ou d’une action en justice, certains documents doivent être produits et peuvent permettre à l’établissement de garantir ou de faire valoir ses droits, d’où l’intérêt d’avoir connaissance des principaux documents à conserver.
- Au niveau des écoles, il apparait judicieux qu’une armoire fermant à clé soit prévue sur le site de l’établissement pour le classement de toutes les pièces officielles, documents comptables, etc. … Les dossiers y seront classés à l’issue de chaque année scolaire afin d’instaurer un unique lieu d’archivage. Cette précaution est essentielle du fait des modifications régulières dans la composition des bureaux des OGEC ; ainsi les documents utiles au bon fonctionnement de l’association pourront être consultés sans difficultés.
2. Des indications pour savoir ce qui doit être conservé dans les archives :
- Archivage des documents propres aux écoles (DEC85- 15/06/2022)
- Guide pour archiver (DDEC 85 – 01/07/2021)
- Textes de référence : la circulaire au B.O. no 24 du 16 juin 2005.
En savoir + :