Sorties Scolaires – F1D83

17 mai 2024

Sorties Scolaires – F1D83

Ce dossier, rédigé par le Service 1er degré, donne des repères pour organiser les “Sorties Scolaires” dont les classes de découverte.

Il a été mis à jour en décembre 2023 et comporte notamment une proposition de “charte à destination des encadrants”. Il est complété par la note diffusée en septembre 2023, à la suite de la parution de la circulaire MEN du 26 juin 2023.

Au sommaire :

  1. Sorties scolaires – cohérence avec le projet d’établissement
  2. Sorties scolaires obligatoires – repères administratifs
  3. Sorties scolaires facultatives – repères administratifs
  4. Repères financiers
  5. Ressources
  6. Annexes (fiche d’information sur le transport, informations aux familles, fiche sanitaire, fiche de budget prévisionnel, charte des encadrants )

Quelques exemples de circulaires pour informer les parents :

Exemples de chartes des encadrants


Ecole 1

Ou

Ecole 2

ASEM/salariés OGEC et sorties scolaires

Retrouvez dans le document “Le bénévolat des salariés OGEC” (pages 4, 5 et 6) des repères concernant le temps de travail et la rémunération des salariés OGEC/ASEM durant les sorties scolaires avec ou sans nuitées.

Transport des élèves en véhicule personnel

Cette circulaire précise dans quelles conditions ce transport est possible.

Nuitées dans les écoles

Vigilance ! Un établissement scolaire n’est pas soumis aux même obligations de sécurité que des locaux à sommeil, à l’exemple d’un internat. Une école sans locaux à sommeil n’est pas équipée d’un système de sécurité adéquat. Il est donc illégal de faire dormir des élèves dans l’enceinte des écoles durant une ou plusieurs nuits. En cas de sinistre, les compagnies d’assurance ne pourraient pas  intervenir en raison du non respect de cette obligation législative.

Rappel

Toute sortie scolaire, avec ou sans nuitée, ainsi que tout accueil d’un élève ou d’un groupe d’élèves extérieurs à l’établissement (dans le cadre d’un échange ou appariement) doit faire l’objet d’une information à la DSDEN, via ETNA / ARENA / ENQUETES ET PILOTAGE / GESTION DES DEPLACEMENTS SCOLAIRES

Voir la circulaire du 22/08/2019

Lire aussi

Sorties scolaires des écoles publiques et privées (Site du rectorat)